Décrets Municipaux

Messages : 71 Date d'inscription : 10/12/2007

valdy a écrit:

Décrets Validés depuis le 05 Novembre 1455

Citation :: Décret Municipal n° 1 : les salaires
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Article 1 : La grille des salaires ci-dessous devra être respectée à Bazas

0 à 13 de caractéristiques = 16 écus
14 à 19 caractéristiques = 20 écus

Article 2 : Toute personne ne respectant pas ces salaires minimums sera poursuivie pour esclavagisme. Je demande à chaque villageois d’aider la police en leur apportant avec preuve les cas d’esclavagisme.

Décret Municipal n° 2 : Les ventes sur notre marché
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Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Bazas par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons.

Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Bazas est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.

Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie est exclusivement réservée aux forgerons bazadais qui devront préalablement en faire la demande auprès du maire ou de leur responsable de filière en fonction de leurs besoins, le minerai de fer n'étant pas en libre service sur le marché.

Article 4 : Toute personne non autorisée achetant des produits à 1 écu sur le marché de la mairie sera traduit en justice pour trouble à l'ordre public. Ces produits étant réservés à d'éventuelles transactions Mairie-Citoyens.

Article 4bis : Les miches de pain mises en vente sur le marché des joueurs au prix de 5 écus sont réservées aux vagabonds ayant préalablement l'autorisation du tribun ou au maire . Ces miches de pain ne seront pas en vente libre mais réservées sur commande auprès de notre tribun ou de moi-même.

Article 5 : Le bois vendu à un prix égal ou inférieur à 3.65 écus sur le marché joueur est réservé à des personnes déterminées par la Mairie et à nulles autres. Toute personne non concernée par la vente de ce produit et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas.

Article 6 : Les Morceaux de Viande vendu à un prix égal ou inférieur à 9.50 écus sur le marché joueur est réservé à des personnes déterminées par la Mairie et à nulles autres. Toute personne non concernée par la vente de ce produit et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas.

Article 7 : Les Légumes/ Fruits vendus à un prix égal ou inférieur à 7.50 écus sur le marché joueur sont réservés à des personnes déterminées par la Mairie et à nulles autres. Toute personne non concernée par la vente de ce produit et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas.

Article 8 : Les Miches de Pain vendues à un prix égal ou inférieur à 3.30 écus sur le marché joueur sont réservées à des personnes déterminées par la Mairie et à nulles autres. Toute personne non concernée par la vente de ce produit et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas.

Article 9 : Les Bouteilles de Lait vendues à un prix égal ou inférieur à 5.50 écus sur le marché joueur sont réservées à des personnes déterminées par la Mairie et à nulles autres. Toute personne non concernée par la vente de ce produit et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas.

Article 10 : Les Poissons vendus à un prix égal ou inférieur à 11 écus sur le marché joueur sont réservés à des personnes déterminées par la Mairie et à nulles autres. Toute personne non concernée par la vente de ce produit et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas.

Article 11 : Il est interdit à tout habitant de Bazas de vendre des marchandises qui ne sont pas en rapport avec son activité, exception faite des produits de la boulasse.

Article 12 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l'ordre public et sera présentée à la cour de justice.

Décret Municipal 3 : Les achats sur notre marché
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Article 1 : Il est interdit à tout habitant de Bazas d’acheter des marchandises qu’il peut lui-même produire sauf si elles sont destinées à son alimentation pour une journée ou pour des raisons motivées et sur demande auprès de la marie ou du responsable de la filière.

Article 2 : Il est interdit à tout habitant de Bazas d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (exemple de la farine si il n’est pas boulanger) sans y avoir été autorisé avant par la mairie, et que cette raison soit motivée.

Article 3 : Tout habitant de Bazas constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la police ou les représentants de Bazas.

Article 4 : Tout habitant de Bazas ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Décret Municipal n°4 : Les Marchands Ambulants
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Article 1 : Est considéré comme marchand :

•Toute personne désirant commercer à Bazas plus de marchandises que nécessaire à son usage personnel est considérée comme marchand ambulant dans la ville de Bazas.

Article 2 : Règles à respecter et acquittement de la taxe

Un marchand souhaitant commercer avec Bazas devra :

• Contacter le Maire de sa venue dans la ville et l’informer des produits qu’il veut mettre en vente afin d'obtenir une autorisation de mise sur le marché.

• Respecter la grille des prix pratiqués (affichage Mairie), respecter le marché de Bazas et les tarifs pratiqués afin de ne pas profiter des prix attractifs pour le vider, ni l'inonder de marchandises empêchant ainsi la vente des marchandises des villageois.

• S’acquitter de la taxe le jour de son arrivée. Cette taxe doit être acquittée sous forme d'achat d'une stère de Bois à 114 écus. Ces stères de Bois seront mis en vente au marché de la mairie en permanence. Le non règlement de la taxe entraînera la mise en procès du Marchand hors la loi.

Le paiement de la taxe donne au marchand le droit de mettre en vente les produits dont il est porteur pour une durée de 3 jours ouvrables. Le délai de 3 jours passés, le marchand a le choix entre retirer ses produits de la vente et s'acquitter d'une nouvelle taxe.

Seuls sont exemptés de cette taxe :

- le marchand ayant l'aval du Conseil de Guyenne, le marchand étant alors considéré comme un marchand officiel.

- le Maire de Bazas peut souverainement décider d'exempter un marchand de la taxe et le laisser libre de mettre en vente ses produits dans le cadre d'un échange organisé (préalablement ou non).

Article 3 : Non respect des règles et sanctions

En cas de non-paiement de cette taxe ou de tentative de dissimulation d'une activité marchande par non présentation au Maire, le marchand en faute sera accusé d'escroquerie et pourra se voir condamner à payer une amende de 100 écus pour chaque produit mis en vente illégalement.

Si un marchand ne respecte pas les règles annoncées ci-dessus, une sanction sera infligée par la Justice Guyennoise. Le Maire se réserve le droit de le mettre en accusation pour Trouble à l'ordre public et tentative de déstabilisation économique du marché de Bazas.

Décret Municipal n°5 : Protection de l’emploi pour les Citoyens de Bazas.

Article 1 : Est considéré comme étranger, tout citoyen ne résidant pas sur les terres de Guyenne, n’ayant donc aucune terre sur le sol Guyennois.

Article 2 : Tout étranger est interdit d’accepter une offre d’embauche qui est plutôt destiné à un Citoyen de Bazas.

valdy a écrit:: Des nouveaux décrets ont été validés

valdy a écrit:

Tous les décrets précédents ne sont plus d’actualité.
Il n’y aura plus que 4 Décrets !!!
Les 4 Décrets ont été proposés il y a quelques temps mais le Conseil Ducal vient juste de les valider.

Décrets Validés depuis le 12 Novembre 1455

Citation :: Décret sur la Grille des Salaires.

0 à 13 de caractéristiques = 15 écus
14 à 19 caractéristiques = 20 écus

Toute personne ne respectant pas ces salaires minimums sera poursuivie pour esclavagisme. Je demande à chaque villageois d’aider la police en lui apportant avec preuve les cas d’esclavagisme.

Décret sur la vente.

La vente de fruits et de poissons sur le marché joueur n'est possible qu'après autorisation du maire et à un prix de vente fixé avec le vendeur par le maire.

Toute personne contrevenant à ce décret sera poursuivie pour Escroquerie.

Les produits vendus à 1 écu et le pain à 5 écus sont réservés à des personnes déterminées par la mairie et à nulles autres. Des exceptions peuvent être accordées par la mairie à la condition d'en avoir fait la demande et d'avoir averti le lieutenant de Bazas.
Toute personne contrevenant à ce décret sera poursuivie pour Escroquerie par les autorités judiciaires du Duché de Guyenne.

Décret sur les Marchands Ambulants.

Tout marchand arrivant dans la ville de Bazas ou n'y habitant pas, exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par le Duché, a interdiction formelle de vendre un quelconque produit sur le marché de la ville sans une autorisation préalable de l'adjoint aux affaires économiques et financières ou du Maire de Bazas. Tout marchand ne respectant pas ce décret serait poursuivi en Justice pour Escroquerie par la ville de Bazas.

Décret concernant le Contrat Bûcheron.

Toutes les marchandises au tarif affiché ci-dessous sont exclusivement réservées dans le cadre du Contrat Bûcheron.
Et par conséquent, toute personne qui n’a pas eu d’autorisation par la Mairie d’acheter ces marchandises (au tarif ci-dessous) pourra être jugée pour Trouble à l’ordre Public.

Tarif des produits utilisés dans le cadre du Contrat Bûcheron , d’échange entre la Mairie/Bûcheron :

Bois à 3 écus
Viande à 9.50 écus
Poisson à 11 écus
Lait à 5.50 écus
Fruits/Légumes à 7.50 écus
Pain à 3.30écus

Florencio a écrit:: Décrets en discussion actuellement.

Amor a écrit:

Amor marchait d'un pas rapide, Georges le planton le suivait difficilement les mains pleines de papiers...

Tu vienasses Georges! On a pas qu'ça à fairasse! Après on doit allasser chez les marées de chaussées!

Il s'arrêta devant le panneau d'affichage des décrets de la Mairie.

Georges! Tu m'arrachasses fissa et tu me collasses les nouveaux fiston! Je te regardasse pendant ce temps là...

Georges déposa tout son attirail par terre et se mit à décoller les anciens décrets avec un racloir.

Tu faisses quoi avec c'racloir à mouche? Bon sang de bonsoir! Prendasse ma hachette!

Il lui tendit sa petite hache bien affutée qui lui servait à couper ses cigares. Georges la prit et décolla tous les décrets puis colla les nouveaux.

Citation :: Oyez! Oyez! Populasse de Bazas!

é bé, dès maintenouille les nouveaux décrets y sont ceux-là et pas d'autres! Et y sont validassés par le Conseil ducal qu'a ben voulu faire une pause pendant sa siestasse pour les lirasse et les approuvasser!

Décret N° 1: De la grille des salaires.

Le salaire minimal est de 15 écus.

Tout contrevenant sera dénoncé aux autorités ducales pour esclavagisme.

Décret N°2: Des fruits et des poissons.

Il est interdit de vendre des fruits à moins de 10.40 écus et des poissons à moins de 20 écus en ville de Bazas.

Tout contrevenant sera dénoncé aux autorités ducales pour escroquerie.

Bon.. Georges, rammasse-toi et on va allasser chez les poulets!

Il repartit dans la direction du poste de police sans regarder si Georges le suivait.

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